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« Savoie Droit »

3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40491

3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.

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droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40491

6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40489

6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...

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droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40489

Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 39687

Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173.

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savoie  droit 

Référence du livre : 39687

5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  italie 

Référence du livre : 39131

5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...

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savoie  droit  italie 

Référence du livre : 39131

Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...

Categorie(s) du livre :
regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972

Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...

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regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972

Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...

Categorie(s) du livre :
livre-ancien  vii  droit  savoie  suisse  édition-originale 

Référence du livre : 38558

Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...

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livre-ancien  vii  droit  savoie  suisse  édition-originale 

Référence du livre : 38558

Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  varia  droit 

Référence du livre : 38174

Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.

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savoie  varia  droit 

Référence du livre : 38174

Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  reliure  cadeau  édition-originale 

Référence du livre : 37414

Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  reliure  cadeau  édition-originale 

Référence du livre : 37414

Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  suisse 

Référence du livre : 37380

Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  suisse 

Référence du livre : 37380

Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....

Categorie(s) du livre :
société-savante  savoie  archéologie  droit 

Référence du livre : 36374

Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....

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société-savante  savoie  archéologie  droit 

Référence du livre : 36374

Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat...

Categorie(s) du livre :
savoie  sciences  société-savante  droit  monographie 

Référence du livre : 36368

Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat...

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savoie  sciences  société-savante  droit  monographie 

Référence du livre : 36368

Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  régionalisme  droit 

Référence du livre : 36254

Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  régionalisme  droit 

Référence du livre : 36254

Avec privilege. Par Galiot du Pré, Paris, 1558. Au format petit in 8 (in 12 moderne) comprenant 7 ff (prologue), 6 ff (table), 132 ff chiffré sous une face (soit 265 pages) la fin est comme à la coutume mal chiffrée. Ouvrage avec 1 vignette et lettrines ornementées. Reliure moderne à l'ancienne en plein vélin à recouvrement, dos cousu, pièce de titre en maroquin, ex libris aux aux armes de Savoie. Ouvrage en parfait état malgré quelques pages foliotés au plus prés du texte. Ouvrage fort rare...

Categorie(s) du livre :
histoire  droit  politique  savoie  cadeau  livre-ancien-XVIè 

Référence du livre : 36049

Avec privilege. Par Galiot du Pré, Paris, 1558. Au format petit in 8 (in 12 moderne) comprenant 7 ff (prologue), 6 ff (table), 132 ff chiffré sous une face (soit 265 pages) la fin est comme à la coutume mal chiffrée. Ouvrage avec 1 vignette et lettrines ornementées. Reliure moderne à l'ancienne en plein vélin à recouvrement, dos cousu, pièce de titre en maroquin, ex libris aux aux armes de Savoie. Ouvrage en parfait état malgré quelques pages foliotés au plus prés du texte. Ouvrage fort rare...

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histoire  droit  politique  savoie  cadeau  livre-ancien-XVIè 

Référence du livre : 36049

Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25083

Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25083

Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  dédicace 

Référence du livre : 20435

Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.

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droit  savoie  dédicace 

Référence du livre : 20435

Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état.

Categorie(s) du livre :
société-savante  savoie  histoire  droit 

Référence du livre : 19927

Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état.

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société-savante  savoie  histoire  droit 

Référence du livre : 19927

Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ».

Categorie(s) du livre :
savoie  société-savante  biographie  droit  militaria  révolution 

Référence du livre : 18904

Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ».

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savoie  société-savante  biographie  droit  militaria  révolution 

Référence du livre : 18904

Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18295

Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18295

Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry.

Categorie(s) du livre :
dédicace  savoie  droit 

Référence du livre : 18286

Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry.

Categorie(s) du livre :
dédicace  savoie  droit 

Référence du livre : 18286

Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18177

Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18177

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12996

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12996

Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 12927

Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.

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savoie  droit 

Référence du livre : 12927

Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 12746

Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 12746

Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 11527

Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 11527

Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation...

Categorie(s) du livre :
savoie  sciences  société-savante  droit  géographie 

Référence du livre : 6015

Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation...

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savoie  sciences  société-savante  droit  géographie 

Référence du livre : 6015