Seyssel, Claude de
Avec privilege. Par Galiot du Pré, Paris, 1558. Au format petit in 8 (in 12 moderne) comprenant 7 ff (prologue), 6 ff (table), 132 ff chiffré sous une face (soit 265 pages) la fin est comme à la coutume mal chiffrée. Ouvrage avec 1 vignette et lettrines ornementées. Reliure moderne à l'ancienne en plein vélin à recouvrement, dos cousu, pièce de titre en maroquin, ex libris aux aux armes de Savoie. Ouvrage en parfait état malgré quelques pages foliotés au plus prés du texte. Ouvrage fort rare...
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histoire droit politique savoie cadeau livre-ancien-XVIè
Référence du livre : 36049
Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..
Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...
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droit savoie livre-ancien-XVIIè reliure cadeau édition-originale
Référence du livre : 37414
Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..
Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...
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droit savoie livre-ancien-XVIIè reliure cadeau édition-originale
Référence du livre : 37414
Salteur, Jacobi (Jacques)
A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs...
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livre-ancien-XVIIè droit savoie
Référence du livre : 12880
Fabro (Antoine Favre), Antonio
Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index) avec quelques rousseurs, nombreuses lettrines ornementées. Le tout dans une reliure postérieur du XIXe siècle remontée dans l'esprit du XVII siècle, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste...
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droit savoie livre-ancien-XVIIè cadeau
Référence du livre : 38557
![Codex Fabrianus definitionum forensium, et rerum in sacro Sabaudiae Senatu tractatarum. Ex ordine titulorum codicis Justinianei [...] in novem...](https://www.lebeaulivre.com/photos/38557.jpg)
Fabro (Antoine Favre), Antonio
Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index) avec quelques rousseurs, nombreuses lettrines ornementées. Le tout dans une reliure postérieur du XIXe siècle remontée dans l'esprit du XVII siècle, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste...
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droit savoie livre-ancien-XVIIè cadeau
Référence du livre : 38557
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...
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droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25083
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...
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droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25084
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...
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droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25084
Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi
Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...
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livre-ancien vii droit savoie suisse édition-originale
Référence du livre : 38558
Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu.
Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct.
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droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 38559
Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu.
Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct.
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droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 38559
Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.
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savoie droit politique
Référence du livre : 12954
Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie
Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation...
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savoie sciences société-savante droit géographie
Référence du livre : 6015
Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie
Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation...
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savoie sciences société-savante droit géographie
Référence du livre : 6015
Société académique de Savoie & Burnier, Eugène
Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + XI + 712 pages, planches hors texte de fac-similés. Cet ouvrage presque à l'état de neuf ne comprend que le titre d'Eugène Burnier « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 » en 712 pages. A noter : cet ouvrage sera suivi d'une seconde partie « Histoire du Sénat de Savoie de 1630 à...
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savoie sciences société-savante droit monographie
Référence du livre : 36367
Société académique de Savoie & Burnier, Eugène
Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat...
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savoie sciences société-savante droit monographie
Référence du livre : 36368
Société académique de Savoie & Burnier, Eugène
Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat...
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savoie sciences société-savante droit monographie
Référence du livre : 36368
5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...
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savoie droit italie
Référence du livre : 39131
Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P.
Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».
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savoie société-savante révolution droit biographie
Référence du livre : 18905
Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P.
Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».
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savoie société-savante révolution droit biographie
Référence du livre : 18905
Mazzini J.
Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en...
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politique italie droit religion savoie
Référence du livre : 11853
Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E.
Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle...
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savoie société-savante histoire monographie droit
Référence du livre : 18901
Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E.
Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle...
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savoie société-savante histoire monographie droit
Référence du livre : 18901
Mugnier, F. & Duval, C.
Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ».
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savoie société-savante biographie droit militaria révolution
Référence du livre : 18904
Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie
Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.
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société-savante savoie droit histoire
Référence du livre : 36371
Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie
Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.
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société-savante savoie droit histoire
Référence du livre : 36371
Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie
Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....
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société-savante savoie archéologie droit
Référence du livre : 36374
Balmain, J.
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.
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savoie monographie histoire droit dédicace
Référence du livre : 37975
Balmain, J.
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.
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savoie monographie histoire droit dédicace
Référence du livre : 37975
Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.
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savoie histoire droit cadeau
Référence du livre : 6008
Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
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savoie droit
Référence du livre : 11527
Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
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savoie droit
Référence du livre : 11527
Favre René
Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.
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savoie droit
Référence du livre : 12927
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
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savoie droit
Référence du livre : 39701
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
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savoie droit
Référence du livre : 39701
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.
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savoie droit
Référence du livre : 12746
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.
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savoie droit
Référence du livre : 14649
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.
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savoie droit
Référence du livre : 14649
Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.
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droit savoie italie langue-étrangère
Référence du livre : 37360
Despine (Charles-Marie-Joseph)
Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...
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droit politique savoie
Référence du livre : 37399
Despine (Charles-Marie-Joseph)
Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...
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Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.
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Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...
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droit savoie italie
Référence du livre : 40489
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...
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droit savoie italie
Référence du livre : 40490
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...
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droit savoie italie
Référence du livre : 40490
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 3042 du 5 septembre 1858 au N° 3046 du 26 septembre 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, pagination de 687 à 787. Comprenant : Sur les institutions du collège militaire ; Sur le recrutement ; Aliénation des biens provenant de l'état (avec tableaux des provenances) ; Création d'un consulat à Cologne.
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droit savoie italie
Référence du livre : 40492
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
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savoie droit
Référence du livre : 9124
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
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savoie droit
Référence du livre : 9124
Philippe, Jules
En vente chez tous les libraires de la Savoie, 1868. Au format in 8 broché en état très moyen. Plaquette de 48 pages. A noter : Jules Philippe est d'abord journaliste et historien savoyard puis français il devient homme politique dès 1870. Ce pamphlet est considéré par l'historien Amoudry comme « l'exaltation la plus pure du sentiment savoyard ».
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politique savoie droit
Référence du livre : 36196
Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.
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savoie régionalisme droit
Référence du livre : 36254
Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.
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savoie régionalisme droit
Référence du livre : 36254
Victor François, Avocat à Chambéry
Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry.
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dédicace savoie droit
Référence du livre : 18286
Chemin, François
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
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politique droit savoie
Référence du livre : 20720
Chemin, François
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
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politique droit savoie
Référence du livre : 20720
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.
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Référence du livre : 40491
Palluel-Guillard, André
Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état.
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société-savante savoie histoire droit
Référence du livre : 19927
Palluel-Guillard, André
Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état.
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société-savante savoie histoire droit
Référence du livre : 19927
Tyl, Yves
Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.
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savoie varia droit
Référence du livre : 38174
Bossy, Anne-Marie
De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.
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droit savoie histoire
Référence du livre : 39071
Bossy, Anne-Marie
De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.
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droit savoie histoire
Référence du livre : 39071
Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.
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savoie droit
Référence du livre : 2637
Duparc Pierre
Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.
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savoie droit
Référence du livre : 2949
Duparc Pierre
Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.
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savoie droit
Référence du livre : 2949
Duplan, Albert
Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
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savoie droit
Référence du livre : 18177
Duplan, Albert
Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
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savoie droit
Référence du livre : 18186
Duplan, Albert
Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
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savoie droit
Référence du livre : 18186
Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état.
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savoie droit
Référence du livre : 18289
Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.
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savoie droit suisse
Référence du livre : 37380
Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.
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savoie droit suisse
Référence du livre : 37380
D'Alexandry (Maire de Chambéry)
Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.
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savoie droit politique
Référence du livre : 12996
Finet, J.-B.
Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.
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savoie droit
Référence du livre : 18295
Finet, J.-B.
Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.
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savoie droit
Référence du livre : 18295
