Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 2637
D'Alexandry (Maire de Chambéry)
Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.
Categorie(s) du livre :
savoie droit politique
Référence du livre : 12996
D'Alexandry (Maire de Chambéry)
Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.
Categorie(s) du livre :
savoie droit politique
Référence du livre : 12996
Finet, J.-B.
Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18295
Conseil Général de la Savoie
Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 20348
Conseil Général de la Savoie
Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 20348
Duparc Pierre
Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 2949
Duplan, Albert
Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18177
Duplan, Albert
Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18177
Duplan, Albert
Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18186
Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit suisse
Référence du livre : 37380
Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit suisse
Référence du livre : 37380
Bossy, Anne-Marie
De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit savoie histoire
Référence du livre : 39071
Palluel-Guillard, André
Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
société-savante savoie histoire droit
Référence du livre : 19927
Palluel-Guillard, André
Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
société-savante savoie histoire droit
Référence du livre : 19927
Tyl, Yves
Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie varia droit
Référence du livre : 38174
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 9124
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 9124
Victor François, Avocat à Chambéry
Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry.
Categorie(s) du livre :
dédicace savoie droit
Référence du livre : 18286
Chemin, François
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
politique droit savoie
Référence du livre : 20720
Chemin, François
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
politique droit savoie
Référence du livre : 20720
Alliaudi, Chanoine (président de l'académie de la Val d'Isère, Prévôt de la...
Imprimerie Cane sœurs, 1882. Plaquette petit in 8 brochée de 29 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
religion droit savoie
Référence du livre : 41297
Imprimerie Dépollier et Cie, 1913. Au format in 8 broché de 298 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 41408
Imprimerie Dépollier et Cie, 1913. Au format in 8 broché de 298 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 41408
Imprimerie Dépollier et Cie, 1914. Au format in 8 broché de 504 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 41409
Mareschal de Luciane, Cte de
Discours de réception prononcé à l'Académie de Savoie par Le Cte de Mareschal de Luciane dans la séance du 12 février 1891. Imprimerie Savoisienne, 1891, Chambéry. Extrait et tiré à part des Mémoires du SSHA, au format in 8 broché avec couverture fatiguée et dos cassé, de 128 pages + table + errata.
Categorie(s) du livre :
société-savante religion droit savoie
Référence du livre : 41278
Mareschal de Luciane, Cte de
Discours de réception prononcé à l'Académie de Savoie par Le Cte de Mareschal de Luciane dans la séance du 12 février 1891. Imprimerie Savoisienne, 1891, Chambéry. Extrait et tiré à part des Mémoires du SSHA, au format in 8 broché avec couverture fatiguée et dos cassé, de 128 pages + table + errata.
Categorie(s) du livre :
société-savante religion droit savoie
Référence du livre : 41278
Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit savoie dédicace
Référence du livre : 20435
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
Categorie(s) du livre :
regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
Categorie(s) du livre :
regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Chevailler, Laurent
Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948.
Categorie(s) du livre :
savoie droit histoire
Référence du livre : 41119
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 12746
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 12746
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 14649
Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.
Categorie(s) du livre :
savoie histoire droit cadeau
Référence du livre : 6008
Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.
Categorie(s) du livre :
savoie histoire droit cadeau
Référence du livre : 6008
Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 11527
