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« Savoie Droit »

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12996

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12996

Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 20348

Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 20348

Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 2637

Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 2637

Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18177

Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18177

Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18289

Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18289

De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  histoire 

Référence du livre : 39071

De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  histoire 

Référence du livre : 39071

Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  varia  droit 

Référence du livre : 38174

Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  varia  droit 

Référence du livre : 38174

Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.

Categorie(s) du livre :
politique  droit  savoie 

Référence du livre : 20720

Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.

Categorie(s) du livre :
politique  droit  savoie 

Référence du livre : 20720

En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 9124

En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 9124

Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  régionalisme  droit 

Référence du livre : 36254

Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  régionalisme  droit 

Référence du livre : 36254

Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...

Categorie(s) du livre :
regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972

Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...

Categorie(s) du livre :
regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972

6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40490

6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40490