Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.
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savoie droit
Référence du livre : 2637
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 12746
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.
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savoie droit
Référence du livre : 12746
Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.
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savoie droit politique
Référence du livre : 12954
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.
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savoie droit
Référence du livre : 14649
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.
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savoie droit
Référence du livre : 14649
Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.
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savoie droit suisse
Référence du livre : 37380
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 39701
Chez Pierre Joseph Zappata et fils, 1740, à Turin. Au format in 4 comprenant 373 pages + 17 ff (table du tarif), ayant quelques poussières et taches. Ex-libris manuscrit. Le tout en plein vélin d'époque avec épidermures et petit manque de vélin, sinon en assez bon état. A noter : en page 373 l'édit reprend le placard d'application, imprimé avec C. Emanuel le 9 juin 1740.
Categorie(s) du livre :
savoie droit livre-ancien-XVIIIè
Référence du livre : 41303
Chez Pierre Joseph Zappata et fils, 1740, à Turin. Au format in 4 comprenant 373 pages + 17 ff (table du tarif), ayant quelques poussières et taches. Ex-libris manuscrit. Le tout en plein vélin d'époque avec épidermures et petit manque de vélin, sinon en assez bon état. A noter : en page 373 l'édit reprend le placard d'application, imprimé avec C. Emanuel le 9 juin 1740.
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savoie droit livre-ancien-XVIIIè
Référence du livre : 41303
Imprimerie Dépollier et Cie, 1913. Au format in 8 broché de 298 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 41408
Imprimerie Dépollier et Cie, 1914. Au format in 8 broché de 504 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 41409
Imprimerie Dépollier et Cie, 1914. Au format in 8 broché de 504 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
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savoie droit
Référence du livre : 41409
Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie
Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.
Categorie(s) du livre :
société-savante savoie droit histoire
Référence du livre : 36371
Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie
Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....
Categorie(s) du livre :
société-savante savoie archéologie droit
Référence du livre : 36374
Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie
Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....
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société-savante savoie archéologie droit
Référence du livre : 36374
Alliaudi, Chanoine (président de l'académie de la Val d'Isère, Prévôt de la...
Imprimerie Cane sœurs, 1882. Plaquette petit in 8 brochée de 29 pages, en bon état.
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religion droit savoie
Référence du livre : 41297
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25084
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...
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droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25084
Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.
Categorie(s) du livre :
savoie histoire droit cadeau
Référence du livre : 6008
Balmain, J.
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie monographie histoire droit dédicace
Référence du livre : 37975
Balmain, J.
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie monographie histoire droit dédicace
Référence du livre : 37975
Bossy, Anne-Marie
De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit savoie histoire
Référence du livre : 39071
Chemin, François
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
politique droit savoie
Référence du livre : 20720
Chemin, François
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
politique droit savoie
Référence du livre : 20720
Chevailler, Laurent
Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948.
Categorie(s) du livre :
savoie droit histoire
Référence du livre : 41119
Conseil Général de la Savoie
Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 20348
Conseil Général de la Savoie
Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 20348
D'Alexandry (Maire de Chambéry)
Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.
Categorie(s) du livre :
savoie droit politique
Référence du livre : 12996
Donjon, Joseph
Chez Le Jay, libraire, Paris, 1771. 2 volumes au format in 12 comprenant T 1 : 4 ff, 459 pages, VII. T 2 : 526 pages, 1 ff. Le tout en reliure plein veau marbrée de l'époque, dos à nerfs richement ornementé, tranches rouges. Très bon exemplaire. A noter : édition française à la demande de Joseph Donjon, suite à la refonte des codes Sarde de 1770.
Categorie(s) du livre :
droit savoie
Référence du livre : 40977
Donjon, Joseph
Chez Le Jay, libraire, Paris, 1771. 2 volumes au format in 12 comprenant T 1 : 4 ff, 459 pages, VII. T 2 : 526 pages, 1 ff. Le tout en reliure plein veau marbrée de l'époque, dos à nerfs richement ornementé, tranches rouges. Très bon exemplaire. A noter : édition française à la demande de Joseph Donjon, suite à la refonte des codes Sarde de 1770.
Categorie(s) du livre :
droit savoie
Référence du livre : 40977
Duparc Pierre
Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 2949
Duplan, Albert
Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18177
Duplan, Albert
Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18177
Duplan, Albert
Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18186
