Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Bossy, Anne-Marie
De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.
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droit savoie histoire
Référence du livre : 39071
Bossy, Anne-Marie
De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.
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droit savoie histoire
Référence du livre : 39071
5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...
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savoie droit italie
Référence du livre : 39131
Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements.
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savoie droit europe histoire
Référence du livre : 39175
Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements.
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savoie droit europe histoire
Référence du livre : 39175
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
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savoie droit
Référence du livre : 39701
Donjon, Joseph
Chez Le Jay, libraire, Paris, 1771. 2 volumes au format in 12 comprenant T 1 : 4 ff, 459 pages, VII. T 2 : 526 pages, 1 ff. Le tout en reliure plein veau marbrée de l'époque, dos à nerfs richement ornementé, tranches rouges. Très bon exemplaire. A noter : édition française à la demande de Joseph Donjon, suite à la refonte des codes Sarde de 1770.
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droit savoie
Référence du livre : 40977
Donjon, Joseph
Chez Le Jay, libraire, Paris, 1771. 2 volumes au format in 12 comprenant T 1 : 4 ff, 459 pages, VII. T 2 : 526 pages, 1 ff. Le tout en reliure plein veau marbrée de l'époque, dos à nerfs richement ornementé, tranches rouges. Très bon exemplaire. A noter : édition française à la demande de Joseph Donjon, suite à la refonte des codes Sarde de 1770.
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droit savoie
Référence du livre : 40977
Lyonnaz, Maitre Jean (Notaire & expert en la province du Genevois)
Chez J. B. Burdet, A Anneci, 1741, imprimeur ordinaire du clergé de Genève, première édition. Au format in 12 comprenant X, 2 ff, 374 pages. Reliure en plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs richement ornementé mais ayant un coup avec petit manque, tranches mouchetées de rouge, joli exemplaire. A noter : l'explication des fêtes mobiles est donnée par date précise de Pâques, d'après la réforme du Pape Grégoire XIII en 1582. Il contient aussi une table des jours fériés et des vacances du...
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livre-ancien droit savoie
Référence du livre : 40978
Chevailler, Laurent
Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948.
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savoie droit histoire
Référence du livre : 41119
Chevailler, Laurent
Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948.
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savoie droit histoire
Référence du livre : 41119
