Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi
Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...
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livre-ancien vii droit savoie suisse édition-originale
Référence du livre : 38558
Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu.
Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct.
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Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 38559
Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu.
Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct.
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droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 38559
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Bossy, Anne-Marie
De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.
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droit savoie histoire
Référence du livre : 39071
Bossy, Anne-Marie
De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.
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droit savoie histoire
Référence du livre : 39071
5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...
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savoie droit italie
Référence du livre : 39131
Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements.
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savoie droit europe histoire
Référence du livre : 39175
Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements.
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savoie droit europe histoire
Référence du livre : 39175
Giacometti, G.
Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173.
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savoie droit
Référence du livre : 39687
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
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savoie droit
Référence du livre : 39701
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
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savoie droit
Référence du livre : 39701
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...
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droit savoie italie
Référence du livre : 40489
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...
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droit savoie italie
Référence du livre : 40490
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...
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droit savoie italie
Référence du livre : 40490
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.
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droit savoie italie
Référence du livre : 40491
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 3042 du 5 septembre 1858 au N° 3046 du 26 septembre 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, pagination de 687 à 787. Comprenant : Sur les institutions du collège militaire ; Sur le recrutement ; Aliénation des biens provenant de l'état (avec tableaux des provenances) ; Création d'un consulat à Cologne.
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droit savoie italie
Référence du livre : 40492
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 3042 du 5 septembre 1858 au N° 3046 du 26 septembre 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, pagination de 687 à 787. Comprenant : Sur les institutions du collège militaire ; Sur le recrutement ; Aliénation des biens provenant de l'état (avec tableaux des provenances) ; Création d'un consulat à Cologne.
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droit savoie italie
Référence du livre : 40492
