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« Savoie Droit »

3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40491

3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.

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droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40491

6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40489

6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...

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droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40489

Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 39687

Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 39687

5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  italie 

Référence du livre : 39131

5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...

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savoie  droit  italie 

Référence du livre : 39131

Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...

Categorie(s) du livre :
regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972

Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...

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regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972

Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...

Categorie(s) du livre :
livre-ancien  vii  droit  savoie  suisse  édition-originale 

Référence du livre : 38558

Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...

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livre-ancien  vii  droit  savoie  suisse  édition-originale 

Référence du livre : 38558

Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  varia  droit 

Référence du livre : 38174

Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  varia  droit 

Référence du livre : 38174

Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  reliure  cadeau  édition-originale 

Référence du livre : 37414

Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  reliure  cadeau  édition-originale 

Référence du livre : 37414

Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  suisse 

Référence du livre : 37380

Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit  suisse 

Référence du livre : 37380

Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....

Categorie(s) du livre :
société-savante  savoie  archéologie  droit 

Référence du livre : 36374

Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....

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société-savante  savoie  archéologie  droit 

Référence du livre : 36374

Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat...

Categorie(s) du livre :
savoie  sciences  société-savante  droit  monographie 

Référence du livre : 36368

Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat...

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savoie  sciences  société-savante  droit  monographie 

Référence du livre : 36368

En vente chez tous les libraires de la Savoie, 1868. Au format in 8 broché en état très moyen. Plaquette de 48 pages. A noter : Jules Philippe est d'abord journaliste et historien savoyard puis français il devient homme politique dès 1870. Ce pamphlet est considéré par l'historien Amoudry comme « l'exaltation la plus pure du sentiment savoyard ».

Categorie(s) du livre :
politique  savoie  droit 

Référence du livre : 36196

En vente chez tous les libraires de la Savoie, 1868. Au format in 8 broché en état très moyen. Plaquette de 48 pages. A noter : Jules Philippe est d'abord journaliste et historien savoyard puis français il devient homme politique dès 1870. Ce pamphlet est considéré par l'historien Amoudry comme « l'exaltation la plus pure du sentiment savoyard ».

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politique  savoie  droit 

Référence du livre : 36196

Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25084

Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25084

Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.

Categorie(s) du livre :
politique  droit  savoie 

Référence du livre : 20720

Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.

Categorie(s) du livre :
politique  droit  savoie 

Référence du livre : 20720

Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 20348

Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...

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savoie  droit 

Référence du livre : 20348