Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.

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savoie  droit 

Référence du livre : 2637

Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.

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savoie  droit 

Référence du livre : 12746

Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.

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savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12954

Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.

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savoie  droit 

Référence du livre : 14649

Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.

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droit  savoie  italie  langue-étrangère 

Référence du livre : 37360

Turin, de l'imprimerie Royale, 1847, in 8 broché de 263 pages, couverture bleue imprimée sur 1er plat (avec légère déchirure), sinon en bel état.

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droit  savoie 

Référence du livre : 37361

Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.

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savoie  droit  suisse 

Référence du livre : 37380

Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...

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regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972

5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...

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savoie  droit  italie 

Référence du livre : 39131

Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.

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Référence du livre : 36371

Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....

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société-savante  savoie  archéologie  droit 

Référence du livre : 36374

Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25083

Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25084

Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.

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savoie  histoire  droit  cadeau 

Référence du livre : 6008

Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.

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savoie  monographie  histoire  droit  dédicace 

Référence du livre : 37975

De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.

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droit  savoie  histoire 

Référence du livre : 39071

Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.

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politique  droit  savoie 

Référence du livre : 20720

Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...

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savoie  droit 

Référence du livre : 20348

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.

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savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12996

Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...

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droit  politique  savoie 

Référence du livre : 37399

Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état.

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savoie  droit 

Référence du livre : 18289

Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.

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savoie  droit 

Référence du livre : 2949

Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.

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savoie  droit 

Référence du livre : 18177

Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.

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savoie  droit 

Référence du livre : 18186

Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...

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Référence du livre : 37414

Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...

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Référence du livre : 38558

Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct.

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 38559

Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index). Le tout dans une reliure postérieur du XVIIIe siècle remontée, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste et un écrivain savoyard. Le Codex Fabrianus (dit Code Fabrien), restera, non...

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Référence du livre : 38557

Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.

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savoie  droit 

Référence du livre : 12927

Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.

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savoie  régionalisme  droit 

Référence du livre : 36254

Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.

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savoie  droit 

Référence du livre : 18295

La Fontaine de Siloé, 1997. Fort in 8 broché de 371 pages, avec documents en hors texte, en bon état.

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biographie  droit  savoie 

Référence du livre : 39073

Presses universitaires de Rennes, 2012. Préface de Robert Muchembled. Au format in 8 broché comprenant 350 pages avec bibliographie. En bon état. A noter : Contrairement au royaume de France voisin qui fonde la pacification des mœurs sur la peur des châtiments, les juges savoyards cherchent moins à punir les criminels qu'à raccommoder le lien social...

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droit  savoie  histoire  cadeau 

Référence du livre : 39070

Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.

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savoie  droit 

Référence du livre : 11527

Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements.

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Référence du livre : 39175

En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.

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savoie  droit 

Référence du livre : 9124

Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en...

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politique  italie  droit  religion  savoie 

Référence du livre : 11853

Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».

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Référence du livre : 18905

Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ».

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Référence du livre : 18904

Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle...

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savoie  société-savante  histoire  monographie  droit 

Référence du livre : 18901

Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.

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droit  savoie  dédicace 

Référence du livre : 20435

Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état.

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Référence du livre : 19927

En vente chez tous les libraires de la Savoie, 1868. Au format in 8 broché en état très moyen. Plaquette de 48 pages. A noter : Jules Philippe est d'abord journaliste et historien savoyard puis français il devient homme politique dès 1870. Ce pamphlet est considéré par l'historien Amoudry comme « l'exaltation la plus pure du sentiment savoyard ».

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politique  savoie  droit 

Référence du livre : 36196

Chambéry, Albert Bottero, imprimerie de la Préfecture, 1867. In 8 broché comprenant XXV + 357 pages non coupées, en bon état. Avec les articles : et deux lithographies plus une carte dépliante de chez Perrin pour l' « Histoire de la commune de Flumet » par Auguste Dufour et François Rabut ; « Documents inédits relatifs à la Savoie des archives de Turin » par A. Dufour ; « Testament de Jean-François Berliet, archevêque de Tarentaise, baron du Bourget » publié par Albert Albrier ; « Histoire de...

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Référence du livre : 38961

Chambéry, Albert Bottero, imprimerie de la Préfecture, 1883. In 8 broché comprenant XXIX + 403 pages,dos cassé recollé, en état correct. Avec les articles : « Études sur les Savoyards » par J. Carret ; « Notes pour servir à l'histoire des Savoyards de divers états : les fondeurs de cuivre et les canons, cloches... » par A. Dufour et F. Rabut ; « Documents sur l'Abbaye de Talloires » par C. Gaillard & François Mugnier ; « Notice sur la congrégation de N.-D. de l'Assomption, érigée dans le...

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Référence du livre : 38955

A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs...

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livre-ancien-XVIIè  droit  savoie 

Référence du livre : 12880

Avec privilege. Par Galiot du Pré, Paris, 1558. Au format petit in 8 (in 12 moderne) comprenant 7 ff (prologue), 6 ff (table), 132 ff chiffré sous une face (soit 265 pages) la fin est comme à la coutume mal chiffrée. Ouvrage avec 1 vignette et lettrines ornementées. Reliure moderne à l'ancienne en plein vélin à recouvrement, dos cousu, pièce de titre en maroquin, ex libris aux aux armes de Savoie. Ouvrage en parfait état malgré quelques pages foliotés au plus prés du texte. Ouvrage fort rare...

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Référence du livre : 36049

Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + XI + 712 pages, planches hors texte de fac-similés. Cet ouvrage presque à l'état de neuf ne comprend que le titre d'Eugène Burnier « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 » en 712 pages. A noter : cet ouvrage sera suivi d'une seconde partie « Histoire du Sénat de Savoie de 1630 à...

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savoie  sciences  société-savante  droit  monographie 

Référence du livre : 36367

Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat...

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Référence du livre : 36368

Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation...

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Référence du livre : 6015