Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
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savoie droit
Référence du livre : 11527
Favre René
Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.
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savoie droit
Référence du livre : 12927
Favre René
Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.
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savoie droit
Référence du livre : 12927
Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E.
Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle...
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savoie société-savante histoire monographie droit
Référence du livre : 18901
Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P.
Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».
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savoie société-savante révolution droit biographie
Référence du livre : 18905
Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P.
Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».
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savoie société-savante révolution droit biographie
Référence du livre : 18905
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
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savoie droit
Référence du livre : 39701
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 12746
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.
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savoie droit
Référence du livre : 12746
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 14649
Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.
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droit savoie dédicace
Référence du livre : 20435
Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.
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droit savoie dédicace
Référence du livre : 20435
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Chevailler, Laurent
Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948.
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savoie droit histoire
Référence du livre : 41119
Chevailler, Laurent
Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948.
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savoie droit histoire
Référence du livre : 41119
Mariotte-Lober, Ruth
Académie Florimontane, 1973, mémoires et documents IV, avec le concours du CNRS. Fort in 8 broché comprenant XXIV + 266 pages + table + hors texte. En bon état.
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savoie histoire société-savante droit
Référence du livre : 41502
Sorrel (récits présentés par), Christian
Mémoires et documents de la Société savoisienne d'histoire et de géographie, TCVI, 2003. In 8 broché de 125 pages. A noter : 3 récits rédigés au retour en Savoie qui apportent des témoignages riches et poignants sur le climat social de la Russie révolutionnaire et la terreur rouge.
Categorie(s) du livre :
savoie mémoires droit religion
Référence du livre : 41560
Sorrel (récits présentés par), Christian
Mémoires et documents de la Société savoisienne d'histoire et de géographie, TCVI, 2003. In 8 broché de 125 pages. A noter : 3 récits rédigés au retour en Savoie qui apportent des témoignages riches et poignants sur le climat social de la Russie révolutionnaire et la terreur rouge.
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savoie mémoires droit religion
Référence du livre : 41560
Mareschal de Luciane, Cte de
Discours de réception prononcé à l'Académie de Savoie par Le Cte de Mareschal de Luciane dans la séance du 12 février 1891. Imprimerie Savoisienne, 1891, Chambéry. Extrait et tiré à part des Mémoires du SSHA, au format in 8 broché avec couverture fatiguée et dos cassé, de 128 pages + table + errata.
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société-savante religion droit savoie
Référence du livre : 41278
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 9124
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 9124
Victor François, Avocat à Chambéry
Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry.
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dédicace savoie droit
Référence du livre : 18286
Chemin, François
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
politique droit savoie
Référence du livre : 20720
Chemin, François
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
politique droit savoie
Référence du livre : 20720
Alliaudi, Chanoine (président de l'académie de la Val d'Isère, Prévôt de la...
Imprimerie Cane sœurs, 1882. Plaquette petit in 8 brochée de 29 pages, en bon état.
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religion droit savoie
Référence du livre : 41297
Imprimerie Dépollier et Cie, 1913. Au format in 8 broché de 298 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 41408
Imprimerie Dépollier et Cie, 1913. Au format in 8 broché de 298 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 41408
Imprimerie Dépollier et Cie, 1914. Au format in 8 broché de 504 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 41409
Ratti, Dr Guido & Périllat, Michèle
Collection « L'Histoire en Savoie » n° 3 de mars 1968, réédité en numéro spécial en janvier 1985, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 48 pages, ex-libris. En bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit politique
Référence du livre : 41573
Ratti, Dr Guido & Périllat, Michèle
Collection « L'Histoire en Savoie » n° 3 de mars 1968, réédité en numéro spécial en janvier 1985, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 48 pages, ex-libris. En bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit politique
Référence du livre : 41573
