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« Droit Savoie »

Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...

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droit  politique  savoie 

Référence du livre : 37399

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.

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savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12996

Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...

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savoie  droit 

Référence du livre : 20348

Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.

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politique  droit  savoie 

Référence du livre : 20720

De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.

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droit  savoie  histoire 

Référence du livre : 39071

Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.

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savoie  monographie  histoire  droit  dédicace 

Référence du livre : 37975

Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.

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savoie  histoire  droit  cadeau 

Référence du livre : 6008

Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25084

Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...

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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25083

Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....

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société-savante  savoie  archéologie  droit 

Référence du livre : 36374

Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.

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société-savante  savoie  droit  histoire 

Référence du livre : 36371

3 décrets, traités ou édits royaux du N° 3042 du 5 septembre 1858 au N° 3046 du 26 septembre 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, pagination de 687 à 787. Comprenant : Sur les institutions du collège militaire ; Sur le recrutement ; Aliénation des biens provenant de l'état (avec tableaux des provenances) ; Création d'un consulat à Cologne.

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droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40492

3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.

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droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40491

6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...

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droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40490

6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...

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droit  savoie  italie 

Référence du livre : 40489

Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...

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savoie  droit 

Référence du livre : 39701

5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...

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savoie  droit  italie 

Référence du livre : 39131

Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...

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regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972

Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.

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savoie  droit  suisse 

Référence du livre : 37380

Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.

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droit  savoie  italie  langue-étrangère 

Référence du livre : 37360

Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.

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savoie  droit 

Référence du livre : 14649

Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.

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savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12954

Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.

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savoie  droit 

Référence du livre : 12746

Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.

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savoie  droit 

Référence du livre : 2637