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Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division...

 

descriptif :
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.

Référence :
12746

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
25,00 â‚¬

Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division...

 

descriptif :
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.

Référence :
14649

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
25,00 â‚¬

Ancienne église de la Ville d'Aix les Bains. Question de propriété. Rapport...

 

descriptif :
Aix les Bains, Gérente, 1902. In-8° broché (avec dos abîmé) comprenant 65 pages + 9 pages du Jugement du Tribunal Civil de première instance de...

Référence :
16284

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
65,00 â‚¬

Indicateur du Duché de Savoie. Almanach judiciaire, administratif et...

 

descriptif :
Chambéry, Imprimerie du Gouvernement, sans date. In-12° de VIII + 216 + 86 pages (partie littéraire). Petit in-12° cartonné d'époque, dos très...

Référence :
16697

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
90,00 â‚¬

Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)

de :
Balmain J.

descriptif :
Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.

Référence :
6008

Catégorie(s) :
Savoie Histoire Droit

Prix :
59,00 â‚¬

Code pénal militaire. Pour les états de S.M. Le Roi de Sardaigne. Suivi de :...

de :
code

descriptif :
Turin, imprimerie royale 1840, in-8° de 156 pages, suivi de : ministero di guerra e marina 1831- 1840 relié in-8° de 144 pages. Le tout en un...

Référence :
736

Catégorie(s) :
Savoie Droit Langue étrangère Italie

Prix :
69,00 â‚¬

Code Pénal pour les états de S.M. le Roi de Sardaigne

de :
Code

descriptif :
Turin, imprimerie Royale 1839, in-4° de 260 pages en demi reliure lisse, tranches bleutées, dos lisse ornementé.

Référence :
1698

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
Promotion
-50%

92,50 â‚¬

Code Pénal Militaire pour les États de S.M. le Roi de Sardaigne

de :
Code Militaire

descriptif :
Imprimerie Royale, Turin, 1840. Édition officielle sur grand papier. In-4° de IV + 156 pages. Petit manque aux dernières pages sans manque de...

Référence :
11608

Catégorie(s) :
Droit Savoie

Prix :
35,00 â‚¬

Aux électeurs de la Ville de Chambéry

de :
D'Alexandry, Maire de Chambéry

descriptif :
Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.

Référence :
12996

Catégorie(s) :
Savoie Droit Politique

Prix :
6,00 â‚¬

Code de Précédure criminelle pour les états de S.M. le Roi de Sardaigne

de :
Droit

descriptif :
Turin, de l'imprimerie Royale, 1847, in-8° broché de 263 pages, couverture bleue imprimée sur 1er plat (avec légère déchirure).

Référence :
1746

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
69,00 â‚¬

Codice penale militare per gli stati di S.M. il Re de Sardegna

de :
Droit

descriptif :
Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé.

Référence :
1747

Catégorie(s) :
Savoie Droit Langue étrangère

Prix :
39,00 â‚¬

Une redevance féodale alpestre : l'Auciège

de :
Duparc Pierre

descriptif :
Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.

Référence :
2949

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
10,00 â‚¬

Le Bien Public pour le Fait de la Justice

de :
Favre René

descriptif :
Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à...

Référence :
12927

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
50,00 â‚¬

Les élections en Savoie

de :
Gougain, M. & Palluel-Guillard, A.

descriptif :
2 volumes de la Collection « L'histoire en Savoie », n° 30 et 40. Edité par le SSHA. Tome I : 1875-1914, broché 16 pages, en bon état. Tome II...

Référence :
9120

Catégorie(s) :
Savoie Droit Politique

Prix :
10,00 â‚¬

Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité...

de :
Lettres Patentes

descriptif :
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de...

Référence :
11527

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
50,00 â‚¬

Le Travail. Première loi de l'humanité. Sa puissance, ses prodiges, ses...

de :
Mailland M.

descriptif :
Discours prononcé au pensionnat de la Motte-Servolex (Savoie) le 2 août 1868, jour de la Fête-d'Honneur par M. Mailland, Notaire. Paris, Charles...

Référence :
15160

Catégorie(s) :
Droit Savoie Sociologie

Prix :
10,00 â‚¬

Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement...

de :
Manifeste

descriptif :
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie.

Référence :
9124

Catégorie(s) :
Savoie Droit

Prix :
15,00 â‚¬

Observations sur quelques questions testamentaires, entre-vifs, ou statutaires

de :
Mansord C.A., ancien Avocat au Sénat de Savoie

descriptif :
Chambéry, imprimerie Cléaz, 1815. Petit in-4° sans couverture de 185 pages + IV de tables. L'auteur développe des problèmes de droit durant...

Référence :
14651

Catégorie(s) :
Droit Savoie Révolution

Prix :
30,00 â‚¬

Relation de la commission que le Marquis d'Aix a exécutée à la cour...

de :
Marini, Riccardo-Adalgisio. Marquis d'Aix les Bains

descriptif :
Ouvrage en feuilles libres in-8° de 16 pages en italien présentant les mémoires du Marquis d'Aix à la cour d'Angleterre (daté de septembre 1916...

Référence :
9289

Catégorie(s) :
Savoie Politique Droit Mémoires

Prix :
30,00 â‚¬

Le Pape au dix-neuvième siècle

de :
Mazzini J.

descriptif :
Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une...

Référence :
11853

Catégorie(s) :
Politique Italie Droit Religion Savoie

Prix :
80,00 â‚¬

Mémoire en fait et en droit pour l'ordre des frères mineurs Capucins en Savoie

de :
Mémoire

descriptif :
2ème édition, Retaux, 1885, grand in-8° broché. Procès.

Référence :
1359

Catégorie(s) :
Savoie Histoire Religion Droit

Prix :
25,00 â‚¬

Tome 23 1885 - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et...

de :
Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie

descriptif :
François Mugnier : « Saint François de Sales docteur en droit, avocat, sénateur ; sa correspondance inédite... » ; F. Dugnier : « Saint...

Référence :
6808

Catégorie(s) :
Savoie Société Savante Religion Droit Monographie

Prix :
90,00 â‚¬

Tome 21 1883 - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et...

de :
Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie

descriptif :
J. Carret : « Études sur les Savoyards » ; A. Dufour & F. Rabut : « Notes pour servir à l'histoire des Savoyards de divers états : les fondeurs...

Référence :
6810

Catégorie(s) :
Savoie Société Savante Sciences Monographie Droit

Prix :
75,00 â‚¬

Tome 17 1878 - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et...

de :
Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie

descriptif :
A. Dufour & F. Rabut, « Notes pour servir à l'usage des savoyards de divers états : les musiciens, la musique et les instruments de Musique en...

Référence :
6814

Catégorie(s) :
Savoie Société Savante Illustré Musique Droit

Prix :
90,00 â‚¬

Histoire du Barreau de Chambéry

de :
Pillet Louis

descriptif :
Imprimerie Savoisienne, Chambéry, 1894, in-8° broché, 209 pages. Contient une photographie originale de Louis Pillet au format du livre,...

Référence :
1740

Catégorie(s) :
Savoie Droit Histoire Dédicace Photographie

Prix :
69,00 â‚¬

Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849

de :
Placard

descriptif :
Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont...

Référence :
12954

Catégorie(s) :
Savoie Droit Politique

Prix :
Promotion
-50%

60,00 â‚¬

Recueil administratifs de la prefecture de la Savoie, 1900, XLI année, Prefet...

de :
Recueil

descriptif :
Imprimerie nouvelle Chambéry, 1901, in-8° broché de 259 pages, en bon état.

Référence :
4434

Catégorie(s) :
Sociologie Histoire XXè Savoie Droit

Prix :
15,00 â‚¬

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